BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES
Marque enregistrée - Marque en vigueur
BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, société anonyme coopérative de Banque Populaire
Numéro de dépôt :
4275549
Date de dépôt :
27/05/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/05/2026
Présentation de la marque BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES
Déposée par voie électronique le 27 mai 2016 par la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-24 du 17 juin 2016.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE domicilié(e) 14 boulevard de la Trémouille, BP 20810 - 21008 - DIJON CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 542 820 352 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, Mlle Estelle Ledeuil domicilié(e) 5 avenue de Bourgogne, BP 63 - 21802 - QUETIGNY - France.
La marque BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4275549.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BFC ACCOMPAGNEMENT BOURGOGNE FRANCHE-COMTE ALLER PLUS LOIN A VOS COTES arrivera à expiration en date du 27 mai 2026.
BANQUE POPULAIRE BOURGOGNE FRANCHE-COMTE, société anonyme coopérative de Banque Populaire - 14 boulevard de la Trémouille, BP 20810 - 21008 - DIJON CEDEX - France - SIREN 542820352
Banque Populaire Bourgogne Franche-Comté, Mlle Estelle Ledeuil - 5 avenue de Bourgogne, BP 63 - 21802 - QUETIGNY - France
Publication - Publication le 17 juin 2016 au BOPI 2016-24
Enregistrement sans modification - Publication le 16 sept. 2016 au BOPI 2016-37
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